Déposée par voie électronique le 5 janvier 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Therenva
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « EndoSize »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Therenva domicilié(e) 12 rue Corneille - 35000 - Rennes - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 603 287 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Therenva domicilié(e) 12 rue Corneille - 35000 - Rennes - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Therenva, SAS - 12 rue Corneille - 35000 - Rennes - France - SIREN 500603287
Therenva - 12 rue Corneille - 35000 - Rennes - France
Publication - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06
Enregistrement sans modification - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; prothèses ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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